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Décret n° 2008-775 du 30 juillet 2008 relatif aux obligations de service des personnels enseignants du premier degré
DECRET
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n° 2008-775
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30 juillet 2008
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Décret n° 2008-775 du 30 juillet 2008 relatif aux obligations de service des personnels enseignants du premier degré
En vigueur depuis le 30 juillet 2008
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Chapitre Ier : Dispositions générales
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