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Décret n° 2008-973 du 17 septembre 2008 fixant les équivalences de nuit dans l'enseignement privé agricole
DECRET
·
n° 2008-973
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17 septembre 2008
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Décret n° 2008-973 du 17 septembre 2008 fixant les équivalences de nuit dans l'enseignement privé agricole
En vigueur depuis le 17 septembre 2008
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