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Décret n° 2009-1153 du 29 septembre 2009 portant suppression du diplôme d'Etat relatif aux fonctions d'animation
DECRET
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n° 2009-1153
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29 septembre 2009
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Décret n° 2009-1153 du 29 septembre 2009 portant suppression du diplôme d'Etat relatif aux fonctions d'animation
En vigueur depuis le 29 septembre 2009
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