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Décret n° 2011-1152 du 22 septembre 2011 relatif au brevet de technicien supérieur agricole
DECRET
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n° 2011-1152
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22 septembre 2011
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Décret n° 2011-1152 du 22 septembre 2011 relatif au brevet de technicien supérieur agricole
En vigueur depuis le 22 septembre 2011
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