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Décret n° 2011-1688 du 28 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Charlemagne »
DECRET
·
n° 2011-1688
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28 novembre 2011
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Décret n° 2011-1688 du 28 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Charlemagne »
En vigueur depuis le 28 novembre 2011
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