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Décret n° 2012-1335 du 30 novembre 2012 relatif à l'identification et aux livres généalogiques des équidés
DECRET
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n° 2012-1335
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30 novembre 2012
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Décret n° 2012-1335 du 30 novembre 2012 relatif à l'identification et aux livres généalogiques des équidés
En vigueur depuis le 30 novembre 2012
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