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Décret n° 2014-1435 du 1er décembre 2014 relatif au Centre national du livre
DECRET
·
n° 2014-1435
·
1 décembre 2014
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Décret n° 2014-1435 du 1er décembre 2014 relatif au Centre national du livre
En vigueur depuis le 1 décembre 2014
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Art. 3
Art. 4
Art. 5
Art. 6
Art. 7
Art. 8
Art. 9
Art. 10
Art. 11
Art. 12
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