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Décret n° 2015-544 du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements au collège
DECRET
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n° 2015-544
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19 mai 2015
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Décret n° 2015-544 du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements au collège
En vigueur depuis le 19 mai 2015
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