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Décret n° 2016-1421 du 20 octobre 2016 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de danse
DECRET
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n° 2016-1421
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20 octobre 2016
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Décret n° 2016-1421 du 20 octobre 2016 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de danse
En vigueur depuis le 20 octobre 2016
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