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Décret n° 2016-659 du 20 mai 2016 relatif au traitement et à l'authentification des pièces en euros
DECRET
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n° 2016-659
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20 mai 2016
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Décret n° 2016-659 du 20 mai 2016 relatif au traitement et à l'authentification des pièces en euros
En vigueur depuis le 20 mai 2016
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