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Décret n° 2022-1670 du 26 décembre 2022 relatif à la traçabilité des animaux des espèces avicoles
DECRET
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n° 2022-1670
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26 décembre 2022
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Décret n° 2022-1670 du 26 décembre 2022 relatif à la traçabilité des animaux des espèces avicoles
En vigueur depuis le 26 décembre 2022
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