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Décret n°2001-467 du 30 mai 2001 portant création du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
DECRET
·
n° 2001-467
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30 mai 2001
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Décret n°2001-467 du 30 mai 2001 portant création du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
En vigueur depuis le 30 mai 2001
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