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Décret n°57-788 du 15 juillet 1957 relatif aux indemnités de tenue des officiers de port.
DECRET
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n° 57-788
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15 juillet 1957
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Décret n°57-788 du 15 juillet 1957 relatif aux indemnités de tenue des officiers de port.
En vigueur depuis le 15 juillet 1957
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