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Décret n°58-1239 du 17 décembre 1958 relatif au régime de retraites des forts des halles.
DECRET
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n° 58-1239
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17 décembre 1958
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Décret n°58-1239 du 17 décembre 1958 relatif au régime de retraites des forts des halles.
En vigueur depuis le 17 décembre 1958
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