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Décret n°58-596 du 12 juillet 1958 relatif au rappel sous les drapeaux de cadres de réserve.
DECRET
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n° 58-596
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12 juillet 1958
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Décret n°58-596 du 12 juillet 1958 relatif au rappel sous les drapeaux de cadres de réserve.
En vigueur depuis le 12 juillet 1958
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