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Décret n°85-342 du 15 mars 1981 modifiant le décret n° 81-505 du 12 mai 1981 relatif à l'Institut géographique national *IGN*.
DECRET
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n° 85-342
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15 mars 1985
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Décret n°85-342 du 15 mars 1981 modifiant le décret n° 81-505 du 12 mai 1981 relatif à l'Institut géographique national *IGN*.
En vigueur depuis le 15 mars 1985
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