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Décret n°90-191 du 1 mars 1990 relatif à l'attribution d'une indemnité au vice-président du Conseil supérieur de la langue française
DECRET
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n° 90-191
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1 mars 1990
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Décret n°90-191 du 1 mars 1990 relatif à l'attribution d'une indemnité au vice-président du Conseil supérieur de la langue française
En vigueur depuis le 1 mars 1990
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