DECRET·n° 90-370·30 avril 1990
Décret n°90-370 du 30 avril 1990 relatif à l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
En vigueur depuis le 30 avril 1990 0 articles 0 versions historisées
Consulter en ligneSommaire
titolo TITRE Ier : Dispositions générales.TITRE Ier : Dispositions générales.
titolo TITRE II : Organisation administrative.TITRE II : Organisation administrative.
titolo TITRE III : Répartition des compétences.TITRE III : Répartition des compétences.
titolo TITRE IV : Les centres d'enseignement et de rechercheTITRE IV : Les centres d'enseignement et de recherche
capo CHAPITRE Ier : Organisation administrative.CHAPITRE Ier : Organisation administrative.
capo CHAPITRE II : Répartition des compétences.CHAPITRE II : Répartition des compétences.
titolo TITRE V : Dispositions financières.TITRE V : Dispositions financières.
titolo TITRE VI : Dispositions transitoires et finales.TITRE VI : Dispositions transitoires et finales.