DECRET·n° 91-1035·8 octobre 1991
Décret n°91-1035 du 8 octobre 1991 relatif à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
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titolo TITRE Ier : Dispositions générales.TITRE Ier : Dispositions générales.
titolo TITRE II : Organisation administrative.TITRE II : Organisation administrative.
titolo TITRE III : Compétence des organes de direction et d'administration.TITRE III : Compétence des organes de direction et d'administration.
titolo TITRE IV : Organisation financière.TITRE IV : Organisation financière.
titolo TITRE V : Dispositions transitoires et finales.TITRE V : Dispositions transitoires et finales.