DECRET·n° 92-892·2 septembre 1992
Décret n°92-892 du 2 septembre 1992 fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique
En vigueur depuis le 2 septembre 1992 19 articles 19 versions historisées
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titolo TITRE Ier : CONDITIONS D'ACCÈS.TITRE Ier : CONDITIONS D'ACCÈS.
Art. 1titolo TITRE II : ORGANISATION DES CONCOURSTITRE II : ORGANISATION DES CONCOURS
capo CHAPITRE Ier : Dispositions générales.CHAPITRE Ier : Dispositions générales.
Art. 4Art. 5capo CHAPITRE II : Des concours externes et des concours internes de recrutement des directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique de 1re et de 2e catégorie.CHAPITRE II : Des concours externes et des concours internes de recrutement des directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique de 1re et de 2e catégorie.
Art. 6Art. 7sezione Section 1 : Des concours externes pour le recrutement des directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique de 1re et de 2e catégorieSection 1 : Des concours externes pour le recrutement des directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique de 1re et de 2e catégorie
paragrafo Sous-section 1 : Spécialité Musique.Sous-section 1 : Spécialité Musique.
Art. 8paragrafo Sous-section 1 : Spécialité Musique, Danse et Art dramatiqueSous-section 1 : Spécialité Musique, Danse et Art dramatique
Art. 8paragrafo Sous-section 2 : Spécialité Arts plastiques.Sous-section 2 : Spécialité Arts plastiques.
Art. 9sezione Section 2 : Des concours internes pour le recrutement des directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique de 1re et de 2e catégorieSection 2 : Des concours internes pour le recrutement des directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique de 1re et de 2e catégorie
paragrafo Sous-section 1 : Spécialité Musique.Sous-section 1 : Spécialité Musique.
Art. 10paragrafo Sous-section 1 : Spécialité Musique, Danse et Art dramatiqueSous-section 1 : Spécialité Musique, Danse et Art dramatique
Art. 10paragrafo Sous-section 2 : Spécialité Arts plastiques.Sous-section 2 : Spécialité Arts plastiques.
Art. 11Art. 12capo CHAPITRE III : Organisation des concours.CHAPITRE III : Organisation des concours.
Art. 13Art. 14Art. 15Art. 16Art. 17Art. 18sezione AnnexesAnnexes
Art. ANNEXE