DIRETTIVA·n° 2449·4 décembre 2025

Direttiva (UE) 2025/2449

DIRECTIVE D’EXÉCUTION (UE) 2025/2449 DE LA COMMISSION - du 4 décembre 2025 - modifiant les directives 2003/90/CE et 2003/91/CE en ce qui concerne les protocoles pour l’examen des variétés de chou-navet ou rutabaga, de chou fourrager, de riz, du groupe du chou frisé, du groupe du chou palmier, du groupe du chou tronchuda (chou portugais), de chou chinois, de tomate et d’épinard - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le 4 décembre 2025 12 articles 1 version historisée

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Sommaire

Art. 1Modification de la directive 2003/90/CE Art. 1.tit_1Modification de la directive 2003/90/CE Art. 2Modification de la directive 2003/91/CE Art. 2.tit_1Modification de la directive 2003/91/CE Art. 3Mesures transitoires Art. 3.tit_1Mesures transitoires Art. 4Transposition Art. 4.tit_1Transposition Art. 5Entrée en vigueur Art. 5.tit_1Entrée en vigueur Art. 6Destinataires Art. 6.tit_1Destinataires

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