DIRETTIVA·n° 2449·4 décembre 2025
Direttiva (UE) 2025/2449
DIRECTIVE D’EXÉCUTION (UE) 2025/2449 DE LA COMMISSION - du 4 décembre 2025 - modifiant les directives 2003/90/CE et 2003/91/CE en ce qui concerne les protocoles pour l’examen des variétés de chou-navet ou rutabaga, de chou fourrager, de riz, du groupe du chou frisé, du groupe du chou palmier, du groupe du chou tronchuda (chou portugais), de chou chinois, de tomate et d’épinard - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
En vigueur depuis le 4 décembre 2025 12 articles 1 version historisée
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