REGOLAMENTO·n° 1501·15 septembre 2005
Regolamento (UE) 2005/1501
RÈGLEMENT (CE) N o 1501/2005 DE LA COMMISSION - du 15 septembre 2005 - relatif aux offres communiquées pour l'exportation d'avoine dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 1438/2005
En vigueur depuis le 15 septembre 2005 2 articles 1 version historisée
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