REGOLAMENTO·n° 2097·20 décembre 2005

Regolamento (UE) 2005/2097

RÈGLEMENT (CE) N o 2097/2005 DE LA COMMISSION - du 20 décembre 2005 - portant réouverture de la pêche de la crevette nordique dans les eaux de la zone OPANO 3L par les navires battant pavillon de la Lituanie

En vigueur depuis le 20 décembre 2005 6 articles 1 version historisée

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Sommaire

Art. 1Réouverture de la pêche Art. 1.tit_1Réouverture de la pêche Art. 2Abrogation Art. 2.tit_1Abrogation Art. 3Entrée en vigueur Art. 3.tit_1Entrée en vigueur

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