REGOLAMENTO·1138·25 novembre 2009

Regolamento (UE) 2009/1138

RÈGLEMENT (CE) N o 1138/2009 DE LA COMMISSION - du 25 novembre 2009 - approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Bitto (AOP)]

En vigueur depuis le 25 novembre 2009 2 articles 1 version historisée
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