REGOLAMENTO·n° 1143·10 novembre 2011
Regolamento (UE) 2011/1143
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) N o 1143/2011 DE LA COMMISSION - du 10 novembre 2011 - portant approbation de la substance active prochloraz conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et modifiant l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la Commission ainsi que l’annexe de la décision 2008/934/CE de la Commission - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
En vigueur depuis le 10 novembre 2011 10 articles 1 version historisée
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Art. 1Approbation de la substance activeArt. 1.tit_1Approbation de la substance activeArt. 2Réévaluation des produits phytopharmaceutiquesArt. 2.tit_1Réévaluation des produits phytopharmaceutiquesArt. 3Modifications au règlement d’exécution (UE) no 540/2011Art. 3.tit_1Modifications au règlement d’exécution (UE) no 540/2011Art. 4Modifications à la décision 2008/934/CEArt. 4.tit_1Modifications à la décision 2008/934/CEArt. 5Entrée en vigueur et date d’applicationArt. 5.tit_1Entrée en vigueur et date d’application