REGOLAMENTO·n° 91·2 février 2012
Regolamento (UE) 2012/91
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) N o 91/2012 DE LA COMMISSION - du 2 février 2012 - concernant l’autorisation de Bacillus subtilis (CBS 117162) en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets sevrés et des porcs d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Krka d.d.) - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
En vigueur depuis le 2 février 2012 2 articles 1 version historisée
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