REGOLAMENTO·n° 1321·10 décembre 2013
Regolamento (UE) 2013/1321
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) N o 1321/2013 DE LA COMMISSION - du 10 décembre 2013 - établissant la liste des produits primaires d’arômes de fumée autorisés dans l’Union pour une utilisation en l’état dans ou sur des denrées alimentaires et/ou pour la production d’arômes de fumée dérivés - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
En vigueur depuis le 10 décembre 2013 2 articles 1 version historisée
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