REGOLAMENTO·n° 1141·13 juillet 2016
Regolamento (UE) 2016/1141
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/1141 DE LA COMMISSION - du 13 juillet 2016 - adoptant une liste des espèces exotiques envahissantes préoccupantes pour l'Union conformément au règlement (UE) no 1143/2014 du Parlement européen et du Conseil
En vigueur depuis le 13 juillet 2016 2 articles 1 version historisée
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