REGOLAMENTO·n° 1396·5 octobre 2020

Regolamento (UE) 2020/1396

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/1396 DE LA COMMISSION - du 5 octobre 2020 - concernant l’autorisation du géraniol, du citral, du 3,7,11-triméthyldodéca-2,6,10-trién-1-ol, du (Z)-nérol, de l’acétate de géranyle, du butyrate de géranyle, du formiate de géranyle, du propionate de géranyle, du propionate de néryle, du formiate de néryle, de l’acétate de néryle, de l’isobutyrate de néryle, de l’isobutyrate de géranyle et de l’acétate de prényle en tant qu’additifs pour l’alimentation animale pour toutes les espèces animales à l’exception des animaux marins - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le 5 octobre 2020 6 articles 1 version historisée
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Sommaire

Art. 1AutorisationArt. 1.tit_1AutorisationArt. 2Mesures transitoiresArt. 2.tit_1Mesures transitoiresArt. 3Entrée en vigueurArt. 3.tit_1Entrée en vigueur
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