REGOLAMENTO·n° 1332·29 juin 2023

Regolamento (UE) 2023/1332

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/1332 DE LA COMMISSION - du 29 juin 2023 - concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation à base d’endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei CBS 114044 en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement, des poulettes élevées pour la ponte, des dindes d’engraissement, des dindons élevés pour la reproduction et des porcelets sevrés (titulaire de l’autorisation: Roal Oy), et abrogeant le règlement (CE) no 902/2009 - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le 29 juin 2023 8 articles 1 version historisée
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Sommaire

Art. 1Renouvellement de l’autorisationArt. 1.tit_1Renouvellement de l’autorisationArt. 2Mesures transitoiresArt. 2.tit_1Mesures transitoiresArt. 3Abrogation du règlement (CE) no 902/2009Art. 3.tit_1Abrogation du règlement (CE) no 902/2009Art. 4Entrée en vigueurArt. 4.tit_1Entrée en vigueur
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