REGOLAMENTO·n° 2736·7 décembre 2023
Regolamento (UE) 2023/2736
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/2736 DE LA COMMISSION - du 7 décembre 2023 - concernant l’autorisation d’une préparation de Bacillus velezensis NITE BP-01844 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces de volailles d’engraissement, de poulettes élevées pour la ponte, de dindons élevés pour la reproduction, d’espèces aviaires mineures élevées pour la ponte ou pour la reproduction et d’oiseaux d’ornement (titulaire de l’autorisation: Toa Biopharma Co., Ltd) - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
En vigueur depuis le 7 décembre 2023 4 articles 1 version historisée
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