REGOLAMENTO·n° 2846·20 décembre 2023

Regolamento (UE) 2023/2846

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/2846 DE LA COMMISSION - du 20 décembre 2023 - concernant l’autorisation de l’extrait de quebracho rouge obtenu à partir de Schinopsis balansae Engl. ou de Schinopsis lorentzii (Griseb.) Engl. en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le 20 décembre 2023 6 articles 1 version historisée
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Art. 1AutorisationArt. 1.tit_1AutorisationArt. 2Mesures transitoiresArt. 2.tit_1Mesures transitoiresArt. 3Entrée en vigueurArt. 3.tit_1Entrée en vigueur
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