REGOLAMENTO·n° 1190·24 avril 2024
Regolamento (UE) 2024/1190
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/1190 DE LA COMMISSION - du 24 avril 2024 - concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation d’Enterococcus lactis DSM 7134 en tant qu’additif dans l’alimentation des poulettes destinées à la ponte et des espèces aviaires mineures destinées à l’engraissement, élevées pour la ponte et élevées pour la reproduction (titulaire de l’autorisation: Lactosan GmbH & Co.KG) et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 775/2013 - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
En vigueur depuis le 24 avril 2024 8 articles 1 version historisée
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Art. 1Renouvellement de l’autorisationArt. 1.tit_1Renouvellement de l’autorisationArt. 2Abrogation du règlement d’exécution (UE) no 775/2013Art. 2.tit_1Abrogation du règlement d’exécution (UE) no 775/2013Art. 3Mesures transitoiresArt. 3.tit_1Mesures transitoiresArt. 4Entrée en vigueurArt. 4.tit_1Entrée en vigueur