REGOLAMENTO·n° 2394·9 septembre 2024

Regolamento (UE) 2024/2394

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/2394 DE LA COMMISSION - du 9 septembre 2024 - relatif au renouvellement de l’autorisation d’une préparation d’Enterococcus lactis NCIMB 10415 en tant qu’additif pour l’alimentation des chats et des chiens (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products Ltd.) et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 1061/2013 - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le 9 septembre 2024 8 articles 1 version historisée
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Sommaire

Art. 1Renouvellement de l’autorisationArt. 1.tit_1Renouvellement de l’autorisationArt. 2AbrogationArt. 2.tit_1AbrogationArt. 3Mesures transitoiresArt. 3.tit_1Mesures transitoiresArt. 4Entrée en vigueurArt. 4.tit_1Entrée en vigueur
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