REGOLAMENTO·n° 2441·16 septembre 2024
Regolamento (UE) 2024/2441
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/2441 DE LA COMMISSION - du 16 septembre 2024 - concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation d’Enterococcus lactis DSM 22502 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 304/2014 - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
En vigueur depuis le 16 septembre 2024 8 articles 1 version historisée
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Art. 1Renouvellement de l’autorisationArt. 1.tit_1Renouvellement de l’autorisationArt. 2Abrogation du règlement d’exécution (UE) no 304/2014Art. 2.tit_1Abrogation du règlement d’exécution (UE) no 304/2014Art. 3Mesures transitoiresArt. 3.tit_1Mesures transitoiresArt. 4Entrée en vigueurArt. 4.tit_1Entrée en vigueur