REGOLAMENTO·n° 1152·11 juin 2025

Regolamento (UE) 2025/1152

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2025/1152 DE LA COMMISSION - du 11 juin 2025 - renouvelant l’approbation de la substance active «quinoléine-8-ol» comme substance dont on envisage la substitution, conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant les règlements d’exécution (UE) no 540/2011 et (UE) 2015/408 de la Commission - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le 11 juin 2025 8 articles 1 version historisée
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Sommaire

Art. 1Renouvellement de l’approbation de la substance activeArt. 1.tit_1Renouvellement de l’approbation de la substance activeArt. 2Modifications du règlement d’exécution (UE) no 540/2011Art. 2.tit_1Modifications du règlement d’exécution (UE) no 540/2011Art. 3Modification du règlement d’exécution (UE) 2015/408Art. 3.tit_1Modification du règlement d’exécution (UE) 2015/408Art. 4Entrée en vigueur et mise en applicationArt. 4.tit_1Entrée en vigueur et mise en application
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