Titre TITRE II : Filières technologie et sciences industrielles et technologie, physique et chimie.
Art. 11
En vigueur depuis le 10 mars 1995 jusqu'au 1 janv. 2999
Les horaires hebdomadaires des classes de première et seconde années mentionnées à l'article 10 ci-dessus sont fixés respectivement aux annexes II et III du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000005617990#art-11