ARRETE·10 février 1995

Arrêté du 10 février 1995 fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense

En vigueur depuis le 10 février 1995 38 articles 38 versions historisées

Sommaire

titolo TITRE Ier : Filières mathématique et physique, physique et chimie, physique et sciences de l'ingénieur, physique et technologie.TITRE Ier : Filières mathématique et physique, physique et chimie, physique et sciences de l'ingénieur, physique et technologie.

Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9

titolo TITRE Ier : Filières mathématique et physique, mathématiques, physique, informatique, physique et chimie, physique et sciences de l'ingénieur, physique et technologie.TITRE Ier : Filières mathématique et physique, mathématiques, physique, informatique, physique et chimie, physique et sciences de l'ingénieur, physique et technologie.

Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 4-1 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9

titolo TITRE II : Filières technologie et sciences industrielles et technologie, physique et chimie.TITRE II : Filières technologie et sciences industrielles et technologie, physique et chimie.

Art. 10 Art. 11

titolo TITRE III : Filière biologie, chimie, physique et sciences de la terre.TITRE III : Filière biologie, chimie, physique et sciences de la terre.

Art. 12

titolo TITRE IV : Classe préparatoire aux écoles nationales vétérinaires.TITRE IV : Classe préparatoire aux écoles nationales vétérinaires.

Art. 13

titolo TITRE V : Filière mathématique et technologie.TITRE V : Filière mathématique et technologie.

Art. 14

titolo TITRE VI : Filière technologie et biologie.TITRE VI : Filière technologie et biologie.

Art. 15

titolo TITRE VI bis : Filière E.N.S. de Cachan Section C Arts-création industrielleTITRE VI bis : Filière E.N.S. de Cachan Section C Arts-création industrielle

Art. 16 bis

titolo TITRE VII : Dispositions communes.TITRE VII : Dispositions communes.

Art. 17 Art. 18

titolo TITRE VIII : Dispositions finales.TITRE VIII : Dispositions finales.

Art. 19 Art. 20 Art. 21

sezione AnnexesAnnexes

Art. Annexe I Art. Annexe II Art. Annexe III Art. Annexe IV Art. Annexe V Art. Annexe VI Art. Annexe VII bis Art. Annexe VIII

Voir le sommaire complet