Titre TITRE Ier : Filières mathématique et physique, physique et chimie, physique et sciences de l'ingénieur, physique et technologie.
Art. 9
En vigueur depuis le 10 mars 1995 jusqu'au 1 janv. 2999
L'organisation des études et les horaires hebdomadaires fixés aux titres Ier et VII du présent arrêté sont applicables aux classes mentionnées à l'article 7, affectées d'une étoile (*).
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Prolegi/LEGITEXT000005617990#art-9