Sect. ALIMENTATION.
Art. ANNEXE
En vigueur depuis le 1 janv. 1976 jusqu'au 1 janv. 2999
NOMENCLATURE I.N.S.E.E. DES ACTIVITES BAREME CHOISI 35 Industrie de la viande A. 36 Industrie laitière A. 37 Fabrication de conserves A. 38 Boulangerie-pâtisserie A. 39 Travail du grain A. 3907 Fabrication de produits amylacés B. 40 Fabrication de produits alimentaires divers, sauf 40-11 et 40-12 pris par la chimie (barême B) : A. 41 Fabrication de boissons et alcools, sauf 41-01 pris par la chimie (barême B) A. 4106 Brasserie B. 56 Récupération : A. 5602 Récupération de produits divers A. 57 Commerce de gros alimentaire A. 60 Intermédiaires du commerce : 6007 Intermédiaires du commerce spécialisés en produits alimentaires A. 6008 Centrales d'achats en produits alimentaires A. 61 Commerce de détail d'alimentation générale de grande surface A. 62 Commerce de détail alimentaire de proximité ou spécialisé A. 67 Hôtels, cafés, restaurants : 6703 Traiteurs A. 73 Activités annexes des transports et entrepôts : 7308 Entrepôts frigorifiques A.
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Prolegi/LEGITEXT000006072321#art-annexe