Art. 1
En vigueur depuis le 28 juil. 2008 jusqu'au 1 janv. 2999
L'organisation de l'enseignement de l'histoire des arts à l'école primaire, au collège et au lycée est fixée par l'annexe du présent arrêté.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000019247497#art-1