Art. 3
En vigueur depuis le 13 janv. 2010 jusqu'au 1 janv. 2999
Sont nommés membres de la commission : Mme Rose-Marie Antoine, chargé de mission auprès du général directeur central du service national (ministère de la défense) ; Mme Jacqueline Bloas-Gonin, chef du bureau des actions éducatives, culturelles et sportives (ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie) ; M. Dominique Borne, inspecteur général (ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie) ; M. Philippe Boulanger, chargé d'études à la direction centrale du service national (ministère de la défense) ; M. Marc Dorel, membre de la commission armées jeunesse (ministère de la défense) ; M. Jean-Michel Ducros, sous-directeur au secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (ministère de la défense) ; Mme Marie-Lucy Dumas, chargé de mission au cabinet (ministère de la défense) ; Mme Annie Franck, chargé de mission au cabinet du secrétaire d'Etat aux anciens combattants ; M. Gadjendra Sarma, conseiller technique au cabinet (ministère de la défense) ; M. Pierre Gervois, membre de la commission armées jeunesse (ministère de la défense) ; M. le général de Percin, président du Souvenir français ; M. Bernard Pham, vice-président de l'Association des professeurs d'histoire-géographie ; Mme Francine Prime, chargé de mission auprès du directeur général de l'administration (ministère de l'intérieur) ; M. Fernand Supper, président de la Fédération nationale André-Maginot ; M. le général Dominique Surville, vice-président de l'Union française des combattants et victimes de guerre ; M. Maurice Vaïsse, directeur du centre d'études d'histoire de la défense (ministère de la défense) ; M. Pierre Velon, vice-président de l'Union fédérale ; M. Pierre Weibel, représentant le directeur général du Centre national de documentation pédagogique.
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Prolegi/LEGITEXT000005625409#art-3