Art. 2
En vigueur depuis le 2 janv. 2009 jusqu'au 1 janv. 2999
Les informations figurant dans le traitement portent sur : ― l'évaluation de la production de poissons d'eau de mer en 2007 : inventaire des espèces élevées, production par espèce ; ― la structure de la production : statut et gestion de l'entreprise, identification des sites de production, main-d'œuvre, mode de commercialisation, qualité ; ― les techniques de production : équipements et matériels, suivi sanitaire, alimentation, pratiques d'élevage ; ― l'environnement : gestion des rejets.
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Prolegi/LEGITEXT000020083989#art-2