Art. Annexe 1
En vigueur depuis le 1 déc. 2001 jusqu'au 1 janv. 2999
DEMANDE D'UN CONGE POUR ETUDES ET RECHERCHE Ecole d'architecture d'affectation : .................... Nom du candidat : .................... Date de naissance : .................... Prénom : .................... Date de titularisation : .................... - Maître-assistant - Professeur Grade : .................... Groupe de disciplines : .................... J'ai l'honneur de demander un congé pour études et recherche (1) d'une durée de : Un semestre (1) : .................... Une année (1) : .................... A compter du : .................... - pour effectuer (préciser succinctement le projet scientifique dont le détail est précisé dans une note d'au moins cinq pages à joindre à la présente demande) : .................... - en vue de l'obtention d'un doctorat (1) d'une habilitation à diriger les recherches (1) : .................... - dont la soutenance est envisagée pour le : .................... - sous la direction de (préciser le directeur de recherche) : .................... - au sein de (préciser la discipline, l'université d'inscription, l'école doctorale ou la filière doctorale et le laboratoire ou l'organisme d'accueil) : .................... Fait à .................... , le .................... Signature du candidat Avis du directeur scientifique : .................... Date et signature Avis et date du conseil d'administration de l'école : .................... Avis du directeur de l'école : .................... Date et signature Date de réception à la DAPA : .................... CSSEA du : .................... (1) Rayer la mention inutile.
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Prolegi/LEGITEXT000019638830#art-annexe-1