Sect. Annexes
Art. Annexe II
En vigueur depuis le 31 oct. 2012 jusqu'au 1 janv. 2999
Liste des masses d'eau souterraines rattachées aux sous-bassins d'alimentation en eau du Marais poitevin : - nappe des calcaires et marnes captifs sous Flandrien du Lias et Dogger du Sud Vendée ; - nappe des calcaires et marnes captifs sous Flandrien du jurassique supérieur de l'Aunis ; - nappes du socle des bassins d'alimentation en eau du Marais poitevin ; - nappe du calcaire jurassique du bassin de Chantonnay ; - nappe des calcaires et marnes du Lias et Dogger libre du Sud-Vendée ; - nappe des calcaires et marnes du Lias-Dogger du bassin amont de la Sèvre-Niortaise ; - nappe des calcaires et marnes libres du Jurassique supérieur de l'Aunis.
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Prolegi/LEGITEXT000026555939#art-annexe-ii