Art. 1
En vigueur depuis le 30 août 2018 jusqu'au 1 janv. 2999
Les cartes annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 31 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 Coteaux calcaires de la vallée de la Dordogne (zone spéciale de conservation) FR 7200664.
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Prolegi/LEGITEXT000037346589#art-1