Chapitre Chapitre II : Dispositifs d'échappement silencieux
Art. 5
En vigueur depuis le 31 mai 2021 jusqu'au 1 janv. 2999
Tout dispositif silencieux doit être conçu de manière à conserver son efficacité dans le temps. En particulier, les matériaux absorbants fibreux utilisés dans les silencieux d'admission et d'échappement doivent remplir les conditions du point II de l'annexe I au présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000006074537#art-5