Art. 1
En vigueur depuis le 28 avr. 2012 jusqu'au 1 janv. 2999
Les modules spécifiques figurant en annexe du programme d'enseignement de sciences physiques et chimiques des classes préparatoires au baccalauréat professionnel défini par l'arrêté du 10 février 2009 susvisé sont regroupés conformément à l'annexe du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000025755828#art-1