Art. Annexe III
En vigueur depuis le 26 juil. 2004 jusqu'au 1 janv. 2999
Acétaldéhyde (aldéhyde acétique). Acide acrylique. Acide chloroacétique. Aldéhyde formique (formaldéhyde). Acroléine (aldéhyde acrylique-2-propénal). Acrylate de méthyle. Anhydride maléique. Aniline. Biphényles. Chloroacétaldéhyde. Chloroforme (trichlorométhane). Chlorométhane (chlorure de méthyle). Chlorotoluène (chlorure de benzyle). Crésol. 2,4-Diisocyanate de toluylène. Dérivés alkylés du plomb. Dichlorométhane (chlorure de méthylène). 1,2-Dichlorobenzène (O-dichlorobenzène). 1,1-Dichloroéthylène. 2,4-Dichlorophénol. Diéthylamine. Diméthylamine. 1,4-Dioxane. Ethylamine. 2-Furaldéhyde (furfural). Méthacrylates. Mercaptans (thiols). Nitrobenzène. Nitrocrésol. Nitrophénol. Nitrotoluène. Phénol. Pyridine. 1,1,2,2-Tétrachloroéthane. Tétrachloroéthylène (perchloréthylène). Tétrachlorométhane (tétrachlorure de carbone). Thioéthers. Thiols. O.Toluidine. 1,1,2-Trichloroéthane. Trichloroéthylène. 2,4,5-Trichlorophénol. 2,4,6-Trichlorophénol. Triéthylamine. Xylénol (sauf 2,4-xylénol).
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