Art. 1
En vigueur depuis le 12 juin 1990 jusqu'au 1 janv. 2999
La liste des espèces migratrices de poissons présentes dans les cours d'eau, parties de cours d'eau et canaux classés par bassin et sous-bassin au titre de l'article L. 232-6 du code rural par les décrets susvisés est fixée dans l'annexe jointe au présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000006075961#art-1